Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUVIN
LE CELLIER DES SAMSONS, Union de coopératives vinicoles

Numéro de dépôt :
1540791
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque DIFFUVIN

Déposée le 4 juillet 1989 par LE CELLIER DES SAMSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CELLIER DES SAMSONS, Union de coopératives vinicoles, domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DIFFUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUVIN est expirée depuis le 4 juillet 1999.

LE CELLIER DES SAMSONS a également déposé les autres marques suivantes : MENPHYS , BEAUJOLAIS PROPRIETE , FRAICHEUR ESTIVALE , FRAICHEUR PRINTANIERE , DELICE DE PRINTEMPS , PARFUM PRINTANIER , FRAICHEUR AUTOMNALE , PLAISIR AUTOMNAL , DELICE D'HIVER , DOMAINE DES NOURRAINS


LE CELLIER DES SAMSONS, Union de coopératives vinicoles - D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Des vins